Déposée le 18 avril 2012 par Laboratoire COTRAL Sep
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HearingProtech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est Laboratoire COTRAL Sep, SNC domicilié(e) Route de Vire, ZI Nord Ouest - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire COTRAL Sep, M. Laurent CAPELLARI domicilié(e) Route de Vire, ZI NORD OUEST - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France.
La marque HearingProtech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HearingProtech est expirée depuis le 18 avril 2022.
Laboratoire COTRAL Sep a également déposé les autres marques suivantes : CLEANIL PRO , INSPEAR , Cotral
Laboratoire COTRAL Sep, SNC - Route de Vire, ZI Nord Ouest - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France
Laboratoire COTRAL Sep, M. Laurent CAPELLARI - Route de Vire, ZI NORD OUEST - 14110 - CONDE-SUR-NOIREAU - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; bouchons pour les oreilles ; bouchons pour les oreilles à usage non médical ; tampons pour les oreilles ; appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; oreilles (bouchons [tampons] pour les -) ; appareil et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; équipements de protection individuelle ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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